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Le propriétaire est : AGO N'GUESSAN JEAN VALERY
Adresse postale du propriétaire : 1-4 Impasse des Lilas Gatineau, QC J9A 2T7
Le Créateur du site est : AGO N'GUESSAN JEAN VALERY
Le Responsable de la publication est : AGO N'GUESSAN JEAN VALERY
Contacter le responsable de la publication : +1 418 630 8370
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : AGO N'GUESSAN JEAN VALERY
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2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Nettoyage Maison.
Le site Nettoyage Maison, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site Nettoyage Maison. Le site Nettoyage Maison. est mis à jour régulièrement par Ago N'guessan Jean Valery.
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3. Accessibilité :
Le site Nettoyage Maison est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Nettoyage Maison s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Nettoyage Maison ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
Nettoyage Maison est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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